Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOINILLONS
SOCIETE VAL-LOIRE (S.A.), avenue de l'Abbaye, 45730 SAINT BENOIT SUR LOIRE.

Numéro de dépôt :
1268465
Date de dépôt :
10/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1994

Présentation de la marque MOINILLONS

Déposée le 10 février 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VAL-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOINILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VAL-LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEMENT Maurice. - France.

La marque MOINILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOINILLONS est expirée depuis le 10 février 1994.

SOCIETE VAL-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE DE FLEURY PAX , DUNAFLOR , FRUCTI CANNE , API-CANNE , ABBAYE DE FLEURY , ABBAYE DE FLEURY MOINILLONS


SOCIETE VAL-LOIRE (S.A.), avenue de l'Abbaye, 45730 SAINT BENOIT SUR LOIRE. - France


CLEMENT Maurice. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.